## Préavis municipaux

## 2026

# Préavis 05-2026 

"Délégations de compétences à la Municipalité, législature 2026-2031" 

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Rapport de la commission des Fiances 

# Préavis 04-2026 

"demande de crédit pour l'assainissement énergétique de l'UAPE de Goumoens-la-Ville" 

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Rapport de la commission des Finances 

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Rapport de la commission ad'hoc 

# Préavis 03-2026 

"Comptes 2025" 

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Rapport de la commission de gestion 

# Préavis 02-2026 

"Remplacement des conduites d'eau sous pression, reprise des EC, réfection du revêtement bitumineux au chemin de la Louye (DP 23) et au chemin des Longeraies (DP 25)" 

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Rapport de la commission ad'hoc 

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Rapport de la commission des Finances 

# Préavis 01-2026 

"Règlement communal sur la taxe de séjour et la taxe sur les résidences secondaires" 

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Rapport de la commission ad'hoc 

## 2025

# Préavis 08-2025 

"Budget 2026" 

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"Annexe I à V Budget" 

# Préavis 07-2025 

"Modifications des statuts de l'Association intercommunale de la Région d'Echallens (ASIRE)" 

# Préavis 06-2025 

"Arrêté d'imposition 2026" 

# Préavis 05-2025 

" Remplacement de la conduite sous pression sise au chemin Sur Fontaine (DP 17) à Goumoens-la-Ville " 

# Préavis 04-2025 

" Stratégie régionale de gestion des zones d'activités du Gros-de-Vaud " 

# Préavis 03-2025 

" Comptes 2024 " 

# Préavis 02-2025 

"Travaux de réfection entrée du village de Goumoens-la-Ville et réfection des chemins AF débouchant sur la RC 299C-S " 

# Préavis 01-2025 

"Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition de l'entier des parts sociales de la Société du Hangar GLV Sàrl" 

## 2024

# Préavis 08-2024 "Budget 2025"

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Annexe I et II 

# Préavis 07-2024 "Modification des statuts de l'ARASPE"

# Préavis 06-2024 "Règlement du personnel de la Commune de Goumoëns et son échelle des salaires

Approbation de la Cheffe du département DITS (Direction des Institutions,du Territoire et du Sport) 

# Préavis 06-2024 "Règlement du personnel de la Commune de Goumoëns et son échelle des salaires"

# Préavis 05-2024 "Arrêté d'imposition 2025"

# Préavis 04-2024 "Remplacement de l'éclairage lumineux en LED"

# Préavis 03-2024 "Modification du règlement de Police"

# Préavis 02-2024 "comptes 2023"

# Préavis 01-2024 "modifications du Plan Général d'Affectation d'Eclagnens, GLJ et GLV"

## 2023

# Préavis municipal n° 06/2023

Relatif au remplacement de la conduite d'eau sous pression Ruelle du Pré de la Caille 

# Préavis municipal n° 05/2023

Arrêté d'imposition 2024 

# Préavis municipal n° 04/2023

Rapport de gestion et comptes 2022 

# Préavis municipal n° 03/2023

Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance 

# Préavis municipal n° 02/2023

PPA EMS les Châteaux 

# Préavis municipal n° 01/2023

Relatif au remplacement de la conduite d'eau sous pression et réfection du revêtement bitumineux - chemin des Craux (DP24) - ainsi qu'au remplacement de la conduite d'eau sous pression - chemin Pré de Cure (DP 16) 

## 2022

# Préavis municipal n° 07/2022

Budget 2023 

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Annexes préavis 07/2022 

# Préavis municipal n° 06/2022

Arrêté d'imposition 2023 

# Préavis municipal n° 05/2022

Comptes communaux et rapport de gestion 2021 

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Annexe 1 préavis 05/2022 

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Annexe 2 préavis 05/2022 

# Préavis municipal n° 04/2022

Demande de crédit pour l'achat d'un tracteur pour le service de voirie 

# Préavis municipal n° 03/2022

Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique 

# Préavis municipal n° 02/2022

Demande d'autorisation pour l'aliénation du bâtiment ECA n° 102 (ancien abattoir communal) 

# Préavis municipal n° 01/2022

Demande de crédit pour les mesures d'aménagement de sécurité du centre du village et arrêts de bus LHand