Séances du Conseil communal
Mesdames et Messieurs les Conseillères et Conseillers communaux de Goumoëns, vous êtes convoqués en séance du Conseil communal le
Mercredi 25 juin 2025 à 20h15
à la salle du Foyer
Ordre du jour :
1) Appel
2) Assermentation de nouveaux membres
3) Approbation de l’ordre du jour
4) Approbation du procès-verbal de la séance du 26 février 2025
5) Communications du Bureau
6) Communications de la Municipalité
7) Communications des délégués aux Associations intercommunales (AIAE – ASET – ASIRE – EFAJE et SIEGEO)
8) Préavis municipal n° 02/2025 relatif aux « Travaux de réfection de l'entrée du village de Goumoens-la-Ville et réfection des chemins AF débouchant sur la RC 299 »
8a) Rapport de la commission ad hoc
8b) Rapport de la commission des finances
9) Préavis municipal n° 03/2025 relatif aux « Comptes 2024 »
9a) Rapport de la commission de gestion
10) Préavis municipal n° 04/2025 relatif à « La stratégie régionale de gestion des zones d'activités (SRGZA)
10a) Rapport de la commission ad hoc
11) Élections statutaires
12) Propositions individuelles
13) Divers
2024
11 décembre 20h15

Convocation et ordre du jour
17 octobre 20h15

Convocation et ordre du jour
26 juin 19h30

Convocation et ordre du jour
21 mai 20h15, annulée
2023
13 décembre 20h15

Convocation et ordre du jour
12 octobre 20h15

Convocation et ordre du jour

Procès-verbal
27 juin 20h15

Convocation et ordre du jour

Procès-verbal
14 mars 20h15

Convocation et ordre du jour

Procès verbal

Extrait de PV - préavis 01/2023

Extrait de PV - préavis 02/2023

Extrait de PV - préavis 03/2023
2022
8 décembre 20h15

Convocation et ordre du jour

Extrait de PV - Préavis 07/2022 - Budget 2023

Procès-verbal
13 octobre 20h15

Convocation et ordre du jour

Procès-verbal
27 juin 20h15

Convocation et ordre du jour

Procès-verbal
31 mars 20h15

Convocation et ordre du jour

Procès-verbal
2021
9 décembre 20h15

Procès-verbal
27 octobre 20h15

Procès-verbal
7 septembre 20h15

Procès-verbal
23 juin 20h15

Procès-verbal
25 mars 20h15

Procès-verbal
2020
16 décembre 20h15

Procès-verbal
27 octobre 20h15

Procès-verbal
30 juin 20h15

Procès-verbal
2019
5 décembre 20h15

Procès-verbal
28 octobre 20h15

Procès-verbal
25 juin 20h15

Procès-verbal
27 mars 20h15

Procès-verbal
2018
4 décembre 20h15

Procès-verbal
29 octobre 20h15

Procès-verbal
21 juin 20h15

Procès-verbal
8 mai 20h15

Procès-verbal
15 mars 20h15

Procès-verbal
2017
7 décembre 20h15

Procès-verbal
25 octobre 20h15

Procès-verbal
14 septembre 20h15

Procès-verbal
20 juin 20h15

Procès-verbal
11 mai 20h15

Procès-verbal
2016
07 décembre 20h15

Procès-verbal
25 octobre à 20h15

Procès-verbal
29 septembre 20h15

Procès-verbal
23 juin à 20h15

Procès-verbal
27 avril à 20h15

Procès-verbal
2015
27 octobre à 20h15

Procès-verbal
24 juin à 20h15

Procès-verbal
18 mai à 20h15

Procès-verbal
2014
10 décembre à 20h15

Procès-verbal
30 octobre à 20h15

Procès-verbal
23 juin à 20h15

Procès-verbal
12 mai à 20h15

Procès-verbal
2013
11 décembre à 20h15

Procès-verbal
9 octobre à 20h15

Procès-verbal
26 juin à 20h15

Procès-verbal
2 mai à 20h15

Procès-verbal
25 mars à 20h15

Procès-verbal
2012
5 décembre à 20h15

Procès-verbal
31 octobre à 20h15

Procès-verbal
12 septembre à 20h15

Procès-verbal
27 juin à 20h15

Procès-verbal
9 mai à 20h15

Procès-verbal
28 mars à 20h15

Procès-verbal
2011
5 décembre 20h15

Procès-verbal
29 septembre 20h15

Procès-verbal
21 juin à 20h00

Procès-verbal