Préavis municipaux
2025
Préavis 01-2025
"Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition de l'entier des parts sociales de la Société du Hangar GLV Sàrl"
2024
Préavis 08-2024 "Budget 2025"
Préavis 07-2024 "Modification des statuts de l'ARASPE"
Préavis 06-2024 "Règlement du personnel de la Commune de Goumoëns et son échelle des salaires
Approbation de la Cheffe du département DITS (Direction des Institutions,du Territoire et du Sport)
Préavis 06-2024 "Règlement du personnel de la Commune de Goumoëns et son échelle des salaires"
Préavis 05-2024 "Arrêté d'imposition 2025"
Préavis 04-2024 "Remplacement de l'éclairage lumineux en LED"
Préavis 03-2024 "Modification du règlement de Police"
Préavis 02-2024 "comptes 2023"
Préavis 01-2024 "modifications du Plan Général d'Affectation d'Eclagnens, GLJ et GLV"
2023
Préavis municipal n° 06/2023
Relatif au remplacement de la conduite d'eau sous pression Ruelle du Pré de la Caille
Rapport de la commission
Rapport de la COFIN
Rapport de la Commission
Rapport de la commission
annexe 1 comptes 2022
annexe 1 comptes 2022
annexe 2 analyse comptes administratifs 2022
Préavis municipal n° 03/2023
Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance
Rapport de la commission
Rapport de la commission
Préavis municipal n° 01/2023
Relatif au remplacement de la conduite d'eau sous pression et réfection du revêtement bitumineux - chemin des Craux (DP24) - ainsi qu'au remplacement de la conduite d'eau sous pression - chemin Pré de Cure (DP 16)
Rapport de la commission
2022
Annexes préavis 07/2022
Annexe 1 préavis 05/2022
Annexe 2 préavis 05/2022
Préavis municipal n° 04/2022
Demande de crédit pour l'achat d'un tracteur pour le service de voirie
Préavis municipal n° 03/2022
Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique
Préavis municipal n° 02/2022
Demande d'autorisation pour l'aliénation du bâtiment ECA n° 102 (ancien abattoir communal)
Préavis municipal n° 01/2022
Demande de crédit pour les mesures d'aménagement de sécurité du centre du village et arrêts de bus LHand
