Préavis municipaux
2023

Préavis municipal n° 06/2023
Relatif au remplacement de la conduite d'eau sous pression Ruelle du Pré de la Caille

Rapport de la commission

Rapport de la COFIN

Rapport de la Commission

Rapport de la commission

annexe 1 comptes 2022

annexe 1 comptes 2022

annexe 2 analyse comptes administratifs 2022

Préavis municipal n° 03/2023
Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance

Rapport de la commission

Rapport de la commission

Préavis municipal n° 01/2023
Relatif au remplacement de la conduite d'eau sous pression et réfection du revêtement bitumineux - chemin des Craux (DP24) - ainsi qu'au remplacement de la conduite d'eau sous pression - chemin Pré de Cure (DP 16)

Rapport de la commission
2022

Annexes préavis 07/2022

Annexe 1 préavis 05/2022

Annexe 2 préavis 05/2022

Préavis municipal n° 04/2022
Demande de crédit pour l'achat d'un tracteur pour le service de voirie

Préavis municipal n° 03/2022
Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique

Préavis municipal n° 02/2022
Demande d'autorisation pour l'aliénation du bâtiment ECA n° 102 (ancien abattoir communal)

Préavis municipal n° 01/2022
Demande de crédit pour les mesures d'aménagement de sécurité du centre du village et arrêts de bus LHand